Mentions légales
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Éditeur du site
- Nom
- Louis Dubois
- Statut
- Entrepreneur individuel (EI) — micro-entreprise
- Adresse
- 4 rue Berger, 75001 Paris, France
- Adresse électronique
- contact@hippigold.fr
- Numéro SIRET
- 107 764 516 00012
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE) — SIREN 107 764 516
- Numéro de TVA intracommunautaire
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Directeur de la publication
- Nom
- Louis Dubois
Hébergeur
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par :
- Raison sociale
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
Nature du site
Hippigold est un site d'information sur les courses hippiques. Il publie des programmes, des partants, des cotes, des arrivées officielles et des rapports, ainsi que des liens vers des articles publiés par des tiers.
Hippigold n'est pas un opérateur de jeux d'argent et de hasard et ne prend aucun pari. Le site n'est pas édité par le PMU et n'entretient avec lui aucun lien éditorial. Les paris ne peuvent être engagés qu'auprès d'opérateurs titulaires d'un agrément délivré par l'Autorité Nationale des Jeux.
Comptes et données personnelles
Le site propose la création d'un compte, l'accès à un espace réservé et l'envoi de communications par courrier électronique. Le traitement des données correspondantes est décrit dans la politique de confidentialité.
Textes applicables
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), article 6
- Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative aux jeux d'argent et de hasard en ligne
- Ordonnance n° 2019-1015 du 2 octobre 2019 portant création de l'Autorité Nationale des Jeux
- Décret n° 2020-1349 du 4 novembre 2020 relatif aux communications commerciales
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
- Code de la consommation, articles L121-1 et suivants
Propriété intellectuelle
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